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Compte-rendus, délibérations et procès-verbaux de la Roche-sur-Yon Agglomération

Publié 03/01/2018 - Téléchargé 76 fois

Description

Ce jeu de données contient la liste des compte-rendus, des délibérations et des procès-verbaux du bureau ou du conseil communautaire de la Roche-sur-Yon Agglomération par date et par type de séance.
Le fichier de type .txt contient la notice du fichier pdf, ainsi que des informations descriptives liées.
Le fichier de type .csv contient l'index et l'ensemble des délibérations prises lors du bureau ou du conseil communautaire de La Roche-sur-Yon Agglomération.

Pour plus d'informations :

Site des procès-verbaux de La Roche-sur-Yon

Thématique(s) : Citoyenneté / Institution
Mots clés : délibérations, bureau, conseil, communautaire, agglomération
Territoire concerné : La Roche-sur-Yon Agglomération
Période couverte : 2016 - 2017

Mises à jour

Mis à jour le : 03/01/2018
Fréquence : Selon fréquence des séances

Collectivités et organismes

Gestionnaire : La Roche-sur-Yon Agglomération
Propriétaire : La Roche-sur-Yon Agglomération
Diffuseur : Région des Pays de la Loire

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70 kb

Documentation